Site web officiel de La Possession

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lundi 5 décembre 2011 par adminpos


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Site officiel de la Ville de La Possession : www.lapossession.re
Hôtel de Ville de La Possession
B.P. 92, rue Waldeck-Rochet - 97419 La Possession.
La Possession, centre d’appel :
Tél : 0262 22 20 02- Fax : 0262 22 13 42 / 22 34 16
E-mail mairie : courrier lapossession.re

Directeur de publication
Mme Le Maire

Directeur de la communication
Stéphane RANDRIANARIVELO
Tél : 0262 54 55 00
e-mail communication : communication lapossession.re

Animation éditoriale, gestion et mises à jour
Morgan MISTRAL (webmestre)
Tél : 0262 22 20 02
e-mail : mmistral apossession.re

Hébergement
MOBIUS

Formalités administratives
SERVICE PUBLIC LOCAL

Photographies
Willy Rivière

Dispositions légales
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Droits d’auteurs
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la « Mairie de La Possession » ou de tiers ayant autorisé la « Mairie de La Possession » à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

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Droit relatif au discours relatif au public ( article 122-5 3e alinéa c) Dans le cadre de la mise en ligne des synthèses du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administratives…. Ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur.

Logo Ville de La Possession
Le logo de la Ville de La Possession ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Ville de La Possession ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, la Ville de La Possession se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Ville de La Possession, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Ville de La Possession.

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Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur. Le logo de la Ville de La Possession ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus Le présent site constitue une œuvre dont la « Mairie de La Possession » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les divers éléments du site web ( la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Ville de La Possession.
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Etablissements de liens vers lapossession.fr
La Ville de La Possession autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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Dans tous les cas d’espèce, la Ville de La Possession se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers
La ville de La Possession se réserve le droit de ‘pointer’ vers des sites tiers . Accéder à ces liens vous font quitter le site de la Ville de La Possession. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la Ville de La Possession par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.


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